Préambule
Le présent règlement intérieur a pour but de préciser le fonctionnement de l’association dans le cadre de ses statuts. Il a été adopté en assemblée générale. Il est remis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent.
Article 1 : Adhésion.
- L’association se compose de : Membres Actifs ou adhérents et de Membres bienfaiteurs (Donateur, etc..);
- L’adhésion s’effectue par simple paiement de la cotisation annuelle ;
- Montant annuel de la cotisation est fixée à 40€;
- Seules les personnes majeures peuvent adhérer à l’association.
Pour être membre actif de l’association, le postulant devra adresser une demande d’adhésion au président de l’association. Cette demande d’adhésion datée et signée par le postulant précisera que le candidat à l’adhésion s’engage à adhérer sans réserve aux statuts et au règlement intérieur de l’association. L’adhésion ne pourra être refusée que si le postulant n’est pas majeur et si il ne s’acquitte pas de la cotisation annuelle. Cette demande peut être effectuée au début d’une concentration organisée par l’association.
Article 2 : Assemblée générale
Une assemblée générale se tiendra au moins une fois par an, sur convocation du bureau.
La convocation à l’assemblée générale doit être expédiée aux membres de l’association au moins quinze jours avant la date fixée pour l’assemblée générale.
Cette convocation comprend : l’ordre du jour de l’assemblée générale. L’ordre du jour de l’assemblée générale est fixé par le Conseil d’Administration. Celui – ci doit tenir compte des questions qui lui sont soumises par les membres actifs au moins 20 jours avant la date de l’assemblée. L’AG délibère et se prononce sur les questions figurant à son ordre du jour.
Le vote par procuration est autorisé si la procuration est présentée, au plus tard, à l’ouverture de l’assemblée générale. La présence d’au moins deux tiers des membres est nécessaire pour que l’assemblée générale puisse avoir lieux.
Les décisions sont prises par votes à main levée et soumises à la majorité simple des membres présents et représentés.
Article 3 : Conseil d’administration et bureau
Le CA se réunit au moins une fois par trimestre. Le conseil d’administration est élu par le Bureau exécutif. Les candidatures au CA sont adressées au président de l’association qui est chargé d’arrêter la liste des candidatures quinze jours avant l’assemblée générale. Le vote dans le conseil d’administration et au bureau a lieu à main levée, sauf décision de la majorité des membres présents. Les décisions sont prises à la majorité simple.
Le secrétaire rédige et soumet au bureau un compte rendu présenté chaque année à l’approbation de l’assemblée générale. Le trésorier ne procède à des paiements que sur présentation d’une pièce comptable visée du président ou du vice – président.
Article 4 : Procès – verbaux
Les procès – verbaux sont signés par le président ou, en cas d’empêchement, par un autre membre du bureau, ils sont conservés au siège de l’association.
Article 5 : Matériel et locaux
L’association met à disposition le matériel utile et nécessaire au bon déroulement des activités.
Il est interdit de poser verre ou canette contenant de la boisson sur les tapis de jeu. Les locaux sont sous la responsabilité des occupants, le respect des parties communes est de rigueur.
Il est strictement interdit de fumer dans les salles recevant les concentrations.
La consommation d’alcool est interdite dans les locaux utilisés par l’association.
Article 6 : Déroulement des tournois
L’heure de départ du tournoi est indiquée lors de l’annonce de l’événement. Pour le bon fonctionnement et pour une question logistique, il est demandé aux participants inscrits de se présenter à la table de marque, 30 minutes avant le début de la compétition.
Aucune inscription ne sera admise sur place. Un délai d’inscription de rigueur sera instauré afin de permettre à l’équipe de préparer l’évènement dans les meilleures conditions.
Après élimination d’un participant, ce dernier est libre de :
- Quitter le lieux d’évènement
- Participer au bon fonctionnement de l’activité (Rangement du matériel, croupier, etc.)
- Rester spectateur sous condition de ne pas déranger les joueurs toujours en lice, de ne pas commenter les coups et de ne pas s’asseoir aux tables encore engagées dans la compétition.
Les règles de jeux utilisées lors des évènements sont les règles dites « Officielles *», en cas de litige entre deux joueurs ou d’incompréhension d’une particularité des ces règles, le responsable de tournoi, préalablement nommé et présenté aux participants, sera seul juge et décisionnaire dans le respect des règles appliquées.
* Disponible sur notre site web.
Article 7 : Participation aux activités
Les tournois comptant pour le championnat sont gratuits et réservés aux membres de l’association à jour de leur cotisation.
Les personnes extérieures à l’association peuvent participer aux tournois sous condition de paiement de l’adhésion journalière fixée à 5 €. Condition utilisable une seule et unique fois. Les points gagnés par l’adhérent journalier ne seront pas pris en compte dans le championnat. En cas d’adhésion définitive, la cotisation journalière sera déduite du montant de la cotisation annuelle et les points gagnés seront restitués.
Article 8 : Procédures disciplinaires
Instance prononçant les sanctions disciplinaires : Conseil d’Administration, bureau exécutif
La radiation prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.
Article 9 : Modification du règlement intérieur
La demande de modification du règlement intérieur peut être effectuée par l’Assemblée Générale ou par le Conseil d’Administration par intervention en Assemblée Générale.
La validation du nouveau règlement intérieur se fait par vote en AG sur proposition du CA.
